La mutuelle santé est-elle obligatoire pour un apprenti ou un alternant ?

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Par Anna Spaar le

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Votre ado va peut-être démarrer une formation en alternance à la rentrée. Son statut particulier d’apprenti le plaçant entre l’étudiant et le salarié, vous vous demandez s’il peut continuer à être rattaché à votre mutuelle familiale, ou bien s’il devra souscrire à la mutuelle santé de l’entreprise. Nos réponses à vos questions.

L’apprenti relève du régime général de la Sécurité Sociale

L’alternance permet d’apprendre un métier et d’acquérir une qualification professionnelle en alternant phase théorique dans un établissement de formation, et phase pratique en entreprise. En choisissant la voie de de l’apprentissage, votre ado n’aura plus le statut étudiant, mais celui d’étudiant salarié. Il percevra un salaire déterminé en pourcentage du SMIC en fonction de son âge et de son cycle de formation.

L’apprenti sera donc soumis au même régime que les salariés. A ce titre, il relèvera du régime général de la sécurité sociale, et bénéficiera de la même protection sociale qu’un salarié lambda.  L’entreprise lui proposera de souscrire à une mutuelle entreprise, un avantage très apprécié, le coût pour le salarié étant souvent moindre par rapport à une mutuelle santé individuelle, et la couverture parfois très intéressante. Sauf que votre ado est pris en charge par votre mutuelle familiale ou une mutuelle jeune à faible coût (que vous financez), et que la souscription à la mutuelle de son entreprise va se répercuter sur sa fiche de paie.

La mutuelle d’entreprise est-elle obligatoire pour un étudiant en alternance ?

En entrant en apprentissage, votre ado ne sera donc plus sous le régime des étudiants, et sera soumis aux mêmes règles que les salariés de son entreprise. Les entreprises ayant l’obligation de fournir à leurs salariés une complémentaire santé, il en bénéficiera également en tant qu’apprenti.

Cependant, il ne sera pas obligé d’y souscrire si son contrat d’apprentissage dure moins de 12 mois, s’il bénéficie déjà d’une mutuelle santé intéressante, comme celle de ses parents, ou d’une mutuelle plus adaptée pour lui comme https://www.smeno.com, spécialisée dans l’accompagnement des jeunes et des alternants. Avant de décider de ne pas souscrire à la mutuelle entreprise, faites vos calculs, et encouragez votre ado à en discuter avec son patron ou le service RH de son entreprise. Et s’il décide de ne pas souscrire à la mutuelle santé de son entreprise, votre ado devra alors demander une dispense d’affiliation en bonne et due forme à son employeur, en y joignant les documents attestant de son affiliation à une autre assurance santé.

A vous maintenant de voir ce qui est le plus avantageux pour lui.

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